Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.S.T.A. Institut Supérieur des Techniques Avancées
AUDUREAU Pierre

Numéro de dépôt :
99832305
Date de dépôt :
27/12/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2009

Présentation de la marque I.S.T.A. Institut Supérieur des Techniques Avancées

Déposée le 27 décembre 1999 par AUDUREAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.S.T.A. Institut Supérieur des Techniques Avancées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est AUDUREAU Pierre, domicilié(e) 62 Boulevard des Mimosas, 33950 LEGE-CAP-FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre AUDUREAU - France.

La marque I.S.T.A. Institut Supérieur des Techniques Avancées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.T.A. Institut Supérieur des Techniques Avancées est expirée depuis le 27 décembre 2009.

AUDUREAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FITARGAN , ECOLE SUPERIEURE DES INGENIEURS COMMERCIAUX E.S.I.C. , ISTA , INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS TECHNICO-COMMERCIAUX I.S.I.T.C , d'ARGANYS , DIARGANE , ECOLE EUROPEENNE DES INGENIEURS COMMERCIAUX E.E.I.C , SÉRANGA , ARGANATA , INSTITUT SUPERIEUR DES INGENIEURS COMMERCIAUX I.S.I.C


AUDUREAU Pierre - 62 Boulevard des Mimosas, 33950 LEGE-CAP-FERRET - France


Pierre AUDUREAU - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354441 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

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